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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Français
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Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Livre comptable.
Livre comptable.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Administration militaire
Administration militaire
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Police générale
Police générale
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Personnel municipal
Personnel municipal
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Agents partis.
Agents partis.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Croix de mission.
Croix de mission.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières communales.
Carrières communales.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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