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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Français
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1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Soutiens de famille et mobilisation.
Soutiens de famille et mobilisation.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
1913-1922
1913-1922
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
1923-1932
1923-1932
Épizooties.
Épizooties.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Folios 501 à 760
Folios 501 à 760
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1935
1911-1935
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
1914-1946
1914-1946
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Affiches.
Affiches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1860-1949
1860-1949
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
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