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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat
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Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
1911-1935
1911-1935
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 501 à 760
Folios 501 à 760
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 1
Volume 1
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Volume 4
Volume 4
Volume 5
Volume 5
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions.
Contributions.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Folios 1 à 658
Folios 1 à 658
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 659 à 1258
Folios 659 à 1258
1882-1910
1882-1910
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1582-1666
1582-1666
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
1680-1699
1680-1699
1700-1719
1700-1719
1720-1740
1720-1740
1741-1755
1741-1755
1756-1770
1756-1770
1771-1781
1771-1781
1781-1792
1781-1792
Affaires militaires
Affaires militaires
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
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