The municipal archives of the department of Ain

Poids public, postes, télégraphes, téléphones.

Planification urbaine et lotissements.

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

Places publiques et aires de stationnement.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.