Showing 436 results

Archival description
Series French
Print preview View:
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Urbanisme
Urbanisme
Administration communale
Administration communale
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Documents divers
Documents divers
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Elections, personnel municipal
Elections, personnel municipal
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Affaires militaires
Affaires militaires
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
État civil
État civil
Affaires militaires
Affaires militaires
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Culte
Culte
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Affaires militaires
Affaires militaires
Documents divers
Documents divers
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Affaires militaires
Affaires militaires
Culte
Culte
État civil
État civil
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Finances communales
Finances communales
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Urbanisme
Urbanisme
État civil
État civil
Population
Population
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Affaires militaires
Affaires militaires
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Results 151 to 200 of 436