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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier
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Croissant
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Épidémies.
Épidémies.
Épizooties.
Épizooties.
Équipement matériel
Équipement matériel
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Étrangers.
Étrangers.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires.
Foires.
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Fontaines.
Fontaines.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Industrie.
Industrie.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Journal officiel.
Journal officiel.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
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