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Léaz, Mairie de (Ain, France) File
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Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
1950-1954
1950-1954
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Emprunts.
Emprunts.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Cimetière.
Cimetière.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
1956-1965
1956-1965
1972-1974
1972-1974
Results 151 to 173 of 173