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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Dossier
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Croissant
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
Mariages.
Mariages.
Commission administrative.
Commission administrative.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1900-1927
1900-1927
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Vaccinations.
Vaccinations.
École.
École.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
1910-1949
1910-1949
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
1911-1933
1911-1933
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Décès.
Décès.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Folios 493 à 516.
Folios 493 à 516.
Folios n°1 à 492.
Folios n°1 à 492.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
1923-1941
1923-1941
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Emprunts.
Emprunts.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Contentieux.
Contentieux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
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