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Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) File
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1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Archives communales.
Archives communales.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
1963-1972
1963-1972
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Vie publique.
Vie publique.
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Église.
Église.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1937-1982
1937-1982
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
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