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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier
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Décroissant
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commission administrative.
Commission administrative.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Assurance.
Assurance.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assainissement.
Assainissement.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Ancienne école.
Ancienne école.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
83674 - 87711
83674 - 87711
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
79199 - 83095
79199 - 83095
72130 - 79047
72130 - 79047
63030 - 71499
63030 - 71499
59138 - 62961
59138 - 62961
45264 - 59086
45264 - 59086
36387 - 44721
36387 - 44721
3425 - 35914
3425 - 35914
1973-1982
1973-1982
1971-1982
1971-1982
1965-1982
1965-1982
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