Affichage de 396 résultats

Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Bois
Bois
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Instruction publique
Instruction publique
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
1668-1674
1668-1674
1708-1729
1708-1729
1774-1792
1774-1792
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Correspondance.
Correspondance.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1798-1807
1798-1807
Registre des décès.
Registre des décès.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
1903-1912
1903-1912
Naissances.
Naissances.
1913-1922
1913-1922
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Résultats 151 à 200 sur 396