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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Police économique.
Police économique.
1931-1940
1931-1940
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
1933-1942
1933-1942
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1941-1950
1941-1950
1943-1952
1943-1952
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1957-1959
1957-1959
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
1951-1960
1951-1960
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1953-1962
1953-1962
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Élus.
Élus.
Gestion courante.
Gestion courante.
1960-1966
1960-1966
École.
École.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1961-1970
1961-1970
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
1950-1972
1950-1972
1963-1972
1963-1972
Loi Barangé.
Loi Barangé.
1967-1972
1967-1972
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
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