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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Administration militaire
Administration militaire
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Industrie.
Industrie.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Correspondance.
Correspondance.
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Livre comptable.
Livre comptable.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Culte catholique
Culte catholique
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1793-1982
1793-1982
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
1843-1911
1843-1911
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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