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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Assurance.
Assurance.
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Mariages.
Mariages.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail.
Bétail.
Distillation.
Distillation.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Viticulture.
Viticulture.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Chômage.
Chômage.
Population
Population
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Agriculture
Agriculture
Subsistances
Subsistances
Travail
Travail
État de section.
État de section.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
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