- E19
- Dossier
- 1823-1832
Fait partie de Fonds communal de Villebois
167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Acte du notaire royal Étienne Ravier.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gouvernement général de l’Algérie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l’administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes et circulaires ministérielles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, arrêtés, proclamations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États des prix pratiqués, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Renseignements statistiques, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chambre syndicale de l’union des tailleurs de pierre et carriers de Villebois et ses environs : statuts (1891), listes des membres, série de prix, tarifs, copie de carte confédérale, schémas des outils des tailleurs, quittances, pièces comptables (1909-1957).
Groupement artisanal communal de Villebois : statuts, liste des membres (1947).
Syndicat CGT des Établissements Guillet : statuts, listes des membres (1973-1978).
Syndicat CGT de la mutuelle des PTT Les Cèdres : statuts (1976).
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois