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Tossiat, Mairie de (Ain, France) French
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1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1792-an XI
1792-an XI
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Étrangers.
Étrangers.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Biens privés.
Biens privés.
Hygiène publique
Hygiène publique
Épizooties.
Épizooties.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
1870-1945
1870-1945
1830-1945
1830-1945
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1850-1879
1850-1879
1920-1945
1920-1945
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
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