Archives communales de l’Ain

Élections

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Élections socioprofessionnelles.

Élections, personnel municipal

Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.

Emprunts.

Enquête annuelle agricole.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.

Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.

Entretien du réseau d’eau potable.

Établissements hospitaliers

État civil

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

Exercice du culte protestant dans la commune

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extraits du registre des arrêtés du maire.

Extraits du registre des délibérations.

Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.

Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .

Finances communales

Fonds communal de Léaz

Forêt communale.

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Gestion courante.

Hygiène publique

Institutions diverses

Instruction publique

Instruction publique, œuvres périscolaires.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

Justice

Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.

Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1

Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2

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Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Élections socioprofessionnelles.

Élections, personnel municipal

Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.

Emprunts.

Enquête annuelle agricole.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.

Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.

Entretien du réseau d’eau potable.

Établissements hospitaliers

État civil

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

Exercice du culte protestant dans la commune

Extraits du registre des arrêtés du maire.

Extraits du registre des délibérations.

Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.

Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .

Finances communales

Fonds communal de Léaz

Forêt communale.

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Gestion courante.

Hygiène publique

Institutions diverses

Instruction publique

Instruction publique, œuvres périscolaires.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

Justice

Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.

Presse-papier

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Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Élections socioprofessionnelles.

Élections, personnel municipal

Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.

Emprunts.

Enquête annuelle agricole.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.

Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.

Entretien du réseau d’eau potable.

Établissements hospitaliers

État civil

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

Exercice du culte protestant dans la commune

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Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.

Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .

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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Gestion courante.

Hygiène publique

Institutions diverses

Instruction publique

Instruction publique, œuvres périscolaires.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

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Justice

Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.