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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
an VI-1899
an VI-1899
Correspondance.
Correspondance.
1900-1950
1900-1950
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Administration militaire.
Administration militaire.
Police générale
Police générale
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Taxes.
Taxes.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Chapelle.
Chapelle.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Patrimoine.
Patrimoine.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Justice
Justice
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
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