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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fonctionnement
Fonctionnement
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Institutions diverses
Institutions diverses
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1875-1914
1875-1914
Patrimoine.
Patrimoine.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Correspondance.
Correspondance.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
1793-1812
1793-1812
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1843-1872
1843-1872
1873-1892
1873-1892
1813-1842
1813-1842
1903-1930
1903-1930
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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