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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Français
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Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Subsistances
Subsistances
Assurances.
Assurances.
Contentieux.
Contentieux.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Barrages.
Barrages.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Mares.
Mares.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Eaux
Eaux
Belles actions.
Belles actions.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Justice
Justice
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Viticulture.
Viticulture.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Agriculture
Agriculture
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
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