Affichage de 450 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

39 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 252 à 480
Folios 252 à 480
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Folios 964 à 1 463
Folios 964 à 1 463
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Folios 489 à 1088
Folios 489 à 1088
Folios 1089 à 1603
Folios 1089 à 1603
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
1911-1967
1911-1967
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Administration militaire
Administration militaire
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Résultats 151 à 200 sur 450