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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Folios 1089 à 1603
Folios 1089 à 1603
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
1911-1967
1911-1967
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Matrice de propriétés.
Matrice de propriétés.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1599-1685
1599-1685
1686-1715
1686-1715
1716-1750
1716-1750
1751-1775
1751-1775
1776-1792
1776-1792
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Administration militaire
Administration militaire
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