Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
- 00Fi009_001
- Item
- 1877
Part of Fonds communal d'Attignat
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Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
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Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
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Contributions, administrations financières
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Contributions personnelle et mobilière.
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Rôles d’imposition.
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Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
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Matrices générales pour la formation du rôle pour 1829-1831, 1833-1835, 1839-1841 et 1845-1848.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrice générale.
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Copies de la matrice.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).
Contributions directes et impôts locaux.
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États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, listes nominatives (1817-1924).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1879).
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive : listes des contribuables (1946-1957).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1945) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1958, 1960-1982).
Révision du rôle de prestation de 1898 [1899].
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations des propriétés foncières : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, listes nominatives, tarifs (1893, 1935-1945, 1965, 1980-1982).
Liste des propriétaires fonciers (1977).
Institut géographique national.
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Implantation de bornes géodésiques : arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des points géodésiques, plan, instructions.
Postes, télégraphes, téléphones.
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Fonctionnement du service postal, distribution des télégrammes et télégraphes, convention, déclaration pour l’établissement d’un bureau de facteur-receveur municipal, frais d’exploitation, correspondance (1894-1948).
Nomination de D. J., receveur municipal des Postes et Télécommunications (1968).
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Poids public. – Fonctionnement : nomination et rémunération du peseur, fixation des tarifs, arrêtés préfectoraux, délibération, états des recettes (1872, 1874, 1886-1887). Monnaies et médailles : arrêté préfectoral autorisant le sieur P., maréchal-ferrant à employer un appareil de fabrication des monnaies (1921).
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
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Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Conscription et levées d'hommes.
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Listes nominatives.
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Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
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États des ressources, exercice de ravitaillement, règlement des dommages causés aux propriétés privées, avis de passage, instructions, correspondance (1893, 1904, 1908, 1934).
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Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, liste d’émargement (1831, 1848, 1870) ; armement, instructions et correspondance (1830-1840, 1870).