- H3
- Dossier
- 1873-1913
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Décès du caporal-chef R. D. du 17ème BCP à bord du Sidi-Okba : avis de décès, notifications, courrier.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cantonnement des troupes : états des logements réquisitionnés, courrier (1942-1943) ; transfert des corps de militaires allemands au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : liste nominative, renseignements (1959).
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Ravitaillement : bulletins de chargement ou de conduite, listes, commission de réception de Montrevel, instructions, correspondance (1914-1920) ; réfugiés de guerre : factures, correspondance (1917, 1919).
Guerres napoléoniennes et de 1870.
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Guerres napoléoniennes. – Dépenses de guerre : courrier (1817). Guerre de 1870. – Réquisitions militaires : ordres de réquisition, listes des fournitures, instructions, correspondance (1871).
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Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
Discipline : règlement disciplinaire (1864).
Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).
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Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, liste d’émargement (1831, 1848, 1870) ; armement, instructions et correspondance (1830-1840, 1870).
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
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États des ressources, exercice de ravitaillement, règlement des dommages causés aux propriétés privées, avis de passage, instructions, correspondance (1893, 1904, 1908, 1934).
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Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).
Conscription et levées d'hommes.
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Listes nominatives.
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
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Registre des états de section.
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Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
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Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Poids public. – Fonctionnement : nomination et rémunération du peseur, fixation des tarifs, arrêtés préfectoraux, délibération, états des recettes (1872, 1874, 1886-1887). Monnaies et médailles : arrêté préfectoral autorisant le sieur P., maréchal-ferrant à employer un appareil de fabrication des monnaies (1921).
Postes, télégraphes, téléphones.
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Fonctionnement du service postal, distribution des télégrammes et télégraphes, convention, déclaration pour l’établissement d’un bureau de facteur-receveur municipal, frais d’exploitation, correspondance (1894-1948).
Nomination de D. J., receveur municipal des Postes et Télécommunications (1968).
Institut géographique national.
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Implantation de bornes géodésiques : arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des points géodésiques, plan, instructions.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, listes nominatives (1817-1924).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1879).
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive : listes des contribuables (1946-1957).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1945) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1958, 1960-1982).
Révision du rôle de prestation de 1898 [1899].
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations des propriétés foncières : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, listes nominatives, tarifs (1893, 1935-1945, 1965, 1980-1982).
Liste des propriétaires fonciers (1977).
Contributions directes et impôts locaux.
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États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).
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Copies de la matrice.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrice générale.
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Matrices générales pour la formation du rôle pour 1829-1831, 1833-1835, 1839-1841 et 1845-1848.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles d’imposition.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de section.
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