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Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Archives communales.
Archives communales.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tourisme.
Tourisme.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique.
Police économique.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Élections politiques
Élections politiques
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1826-1982
1826-1982
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Création et élection.
Création et élection.
Élections politiques
Élections politiques
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Contentieux.
Contentieux.
Chômage.
Chômage.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député Joseph Bernier, ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député Joseph Bernier, 30 août 1922.
Finances.
Finances.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques
Élections politiques
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
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