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Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Étangs.
Étangs.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Dons et legs.
Dons et legs.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
La Saône.
La Saône.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Cimetière.
Cimetière.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Police des eaux.
Police des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
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