Archives communales de l’Ain

Église Saint-Martin.

Église. – Reconstruction.

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Édifices publics.

Écoles primaires communales.

Écoles des garçons et des filles.

Écoles des filles et garçons.

École des Pigots.

École des garçons.

École des filles.

École de garçons puis mixte.

École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

École de filles située au bourg.

École de filles.

Échange de parcelles avec les époux F..

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Eau et assainissement.

Dons-et-legs.

Dons et legs, revenus et recettes.

Domaines nationaux.

Domaine des Pauvres filles.

Différends et litiges.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 360 résultats

Église Saint-Martin.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Édifices publics.

Écoles primaires communales.

Écoles des garçons et des filles.

Écoles des filles et garçons.

École des Pigots.

École des garçons.

École des filles.

École des filles.

École des filles.

École de garçons puis mixte.

École de filles située au bourg.

École de filles.

Échange de parcelles avec les époux F..

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Eau et assainissement.

Dons-et-legs.

Dons et legs, revenus et recettes.

Domaines nationaux.

Domaine des Pauvres filles.

Différends et litiges.

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.

Contentieux et requêtes

Contentieux.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Presse-papier

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Nom

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Sujet

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Église Saint-Martin.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Édifices publics.

Écoles primaires communales.

Écoles des garçons et des filles.

Écoles des filles et garçons.

École des Pigots.

École des garçons.

École des filles.

École des filles.

École des filles.

École de garçons puis mixte.

École de filles située au bourg.

École de filles.

Échange de parcelles avec les époux F..

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Eau et assainissement.

Dons-et-legs.

Dons et legs, revenus et recettes.

Domaines nationaux.

Domaine des Pauvres filles.

Différends et litiges.

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.

Contentieux et requêtes

Contentieux.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.