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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
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Décès.
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Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Documents divers
Documents divers
Documents figurés
Documents figurés
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Du à Pac
Du à Pac
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église.
Église.
Élections
Élections
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Élus et séances.
Élus et séances.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
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