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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans
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Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1900-1927
1900-1927
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Contentieux.
Contentieux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
1923-1932
1923-1932
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 493 à 516.
Folios 493 à 516.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Folios n°1 à 492.
Folios n°1 à 492.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1933
1911-1933
1863-1933
1863-1933
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
1817-1936
1817-1936
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
1923-1941
1923-1941
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
1933-1942
1933-1942
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1910-1949
1910-1949
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
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