Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
- 2H3
- File
- 1877-1924
Part of Fonds communal de Journans
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
30 results with digital objects Show results with digital objects
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal de Journans
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures automobiles.
Part of Fonds communal de Journans
Registres des déclarations.
Part of Fonds communal de Journans
Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1854-1925) ; nomination d’un médecin : avis (1883) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1865).
Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, certificat de recherche, correspondance (1820, 1828, 1855, 1876, 1878).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, dossier individuel, carte (1919-1920, 1924-1925).
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Part of Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal de Journans
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Part of Fonds communal de Journans
Recrutement et tirage au sort.
Part of Fonds communal de Journans
Extraits du registre matricule départemental, avis d’inscription, feuilles de renseignements, signalement, certificat d’activité, correspondance.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Part of Fonds communal de Journans
Police du roulage, délit de voirie : procès-verbaux de délit de voirie, arrêté préfectoral, notifications (1841-1842, 1927).
Recherches dans l’intérêt des familles : demandes de renseignements, correspondance (1851-1899).
Part of Fonds communal de Journans
Affaire contre la veuve R. née G. concernant des chemins ruraux : extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police, conclusions.
Part of Fonds communal de Journans
Attribution de secours : listes nominatives, traité de gré à gré pour la fourniture de pain, délibérations, demande, quittance (an 13, 1817-1873, 1916-1924, 1929) [1].
[1] Le 8 messidor an 13 correspond au 27 juin 1805 du calendrier grégorien.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Part of Fonds communal de Journans
Questionnaires.
Part of Fonds communal de Journans
Création d’un poste de garde du dépôt de poudre de Neuville-sur-Ain : lettre sur la répartition du financement du poste (1871).
Expédition d’armes et de munitions : dépêche télégraphique (1870).
Réquisitions pour le transport de malades et de bagages des mobilisés : états des sommes dues aux voituriers de Journans, état des fournitures en voitures de transport, factures, certificats du maire, correspondance (1871).
Anciens combattants : demande d’A. T. (1931).
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Part of Fonds communal de Journans
Distribution de l’énergie électrique, concession pour la commune : avant-projet, étude critique d’un projet de cahier des charges pour l’électrification de Journans et Tossiat, cahier des charges, convention, financement, notes, plan, correspondance (1921-1924) ; concession pour l’alimentation de la motopompe du réservoir : polices d’abonnement, conventions (1922-1924, 1928).
Occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1932-1933).
Part of Fonds communal de Journans
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Part of Fonds communal de Journans
Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934).
Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).
Part of Fonds communal de Journans
Taxe affouagère : listes nominatives des affouagistes, rôles, correspondance (1817, 1839-1842, 1866, 189[0], 1901-1936).
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Part of Fonds communal de Journans
Irrigation des prés, interdiction d’utilisation des eaux de la Reyssouze pour l’irrigation des prés : lettre du préfet (1826) ; barrage d’irrigation du sieur Odet et consorts sur la Reyssouze à Tossiat : réclamation de Georges Berger, correspondance (1860).
Curage de la Reyssouze : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlement d’eau, arrêté préfectoral, rapport du subdivisionnaire, délibération, correspondance (1853-1865, 1938).
Curage du bief de Chalix : règlements d’eau, correspondance (1864, 1875, 1878).
Livres comptables et traitement du receveur.
Part of Fonds communal de Journans
Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
Retraites ouvrières et paysannes.
Part of Fonds communal de Journans
Registre et liste nominative des affiliés obligatoires et facultatifs, cartes individuelles, certificats de vie.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Journans
Registres uniques.
Secours, exploitations, récolte.
Part of Fonds communal de Journans
Commission locale pour l’emploi des secours attribués aux viticulteurs : procès-verbal de réunion (1911).
Déclarations d’exploitation de parcelles de vignes (1956).
Récolte : relevés des déclarations (1918-1919, 1923, 1936, 1938-1940).
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Projet d’établissement d’un moulin à eau pour le blé sur le ruisseau de Chaly par Georges Barrachin : correspondance (1832-1833).
Moulins sur la Reyssouze [1], projet d’établissement de règles de fonctionnement : correspondance (1851).
Exploitation d’un moulin pour la mouture des céréales pour le bétail par R. B. : arrêté préfectoral portant autorisation (1941).
[1] Le moulin de Journans est concerné.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Part of Fonds communal de Journans
Gestion des concessions : actes de concession.
Part of Fonds communal de Journans
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Part of Fonds communal de Journans
Projet d’aménagement : financement, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Journans
Police économique, rurale et urbaine.
Part of Fonds communal de Journans
Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons : demandes, autorisations temporaires et permanentes, arrêtés préfectoraux, correspondance (1842-1895) ; fermeture du débit de boisson tenu par Philippe Gaudin : arrêté préfectoral, notification (1874).
Foires et marchés, création et transfert : délibérations des communes et de Journans (1843-1943).
Répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire, correspondance (1847-1877).
Police des incendies : arrêtés préfectoraux relatifs à la police des fours et cheminées et à celle des feux dans les champs, état des cheminées sur la commune, arrêté du maire, correspondance (ans 2 [1] et 11, 1854, 1862).
Interdiction de tirs lors de fêtes et cérémonies : arrêté du maire (1859).
Répression d’entreprises sur la voie publique : correspondance (1844).
Élagage des haies : arrêtés du maire, correspondance (1863, 1866, 1874).
Plainte de Louis Eugène Constantin contre Julien Berger, cultivateur au sujet de menaces proférées contre lui : procès-verbal du maire (1898).
Réglementation de l’inscription dans les auberges, hôtels et maisons garnies : arrêté du maire, fiches individuelles d’inscription (1887-1888).
Établissement d’un tribunal de police municipale : note et modèle (s.d.).
[1] Le 17 frimaire an 2 correspond au 7 décembre 1793 du calendrier grégorien.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Part of Fonds communal de Journans
Curage, réparations et empierrement.
Part of Fonds communal de Journans
Curage des fossés des chemins vicinaux : extrait de l’arrêté préfectoral (1810).
Réparations, empierrement et entretien des chemins : rapports de l’agent voyer, fourniture des matériaux et mains d’œuvre, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, soumission, délibérations, financement, instructions, correspondance (1811-1945).
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans