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Vandeins, Mairie de (Ain, France) French
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Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Justice
Justice
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Récolte et stock.
Récolte et stock.
1924-1943, 1947-1949
1924-1943, 1947-1949
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques.
Statistiques.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
1940-1946, 1949-1952
1940-1946, 1949-1952
1963-1982
1963-1982
1958-1962
1958-1962
1950-1957
1950-1957
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
1856-1939
1856-1939
Agriculture
Agriculture
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Téléphone.
Téléphone.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gravières.
Gravières.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois
Bois
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Poids public.
Poids public.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
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