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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Bois
Bois
Forêt communale.
Forêt communale.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières communales. – Amodiation et location.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Culte protestant
Culte protestant
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Limites communales.
Limites communales.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Agriculture
Agriculture
1890-1929
1890-1929
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
1930-1940
1930-1940
1942
1942
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
1943-1954
1943-1954
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1935-1937
1935-1937
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
1938-1942, 1947-1952
1938-1942, 1947-1952
1953-1960
1953-1960
1961-1982
1961-1982
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Justice
Justice
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Protocole et distinction honorifique
Protocole et distinction honorifique
Belles actions.
Belles actions.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Rhône.
Rhône.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
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