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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
École de filles.
École de filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Foires.
Foires.
Subistances
Subistances
Assurances.
Assurances.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Puits commun.
Puits commun.
Fontaines.
Fontaines.
Eaux
Eaux
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Biens privés.
Biens privés.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice
Justice
Équipement matériel
Équipement matériel
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Viticulture.
Viticulture.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Agriculture
Agriculture
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
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