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Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Gravières.
Gravières.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Industrie.
Industrie.
Industrie.
Industrie.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Commerce.
Commerce.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Poids public.
Poids public.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Forêt communale.
Forêt communale.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Carrières communales.
Carrières communales.
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