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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à Do
A à Do
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Noms supprimés
Noms supprimés
Contributions directes
Contributions directes
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription.
Conscription.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1818-1870
1818-1870
1871-1944
1871-1944
1945-1982
1945-1982
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Chasse.
Chasse.
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