Archives communales de l’Ain

État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).

Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).

Délimitation de la commune et nivellement.

Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.

Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

Registre des états de section.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)

Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.