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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Contribution foncière.
Contribution foncière.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
1882-1896
1882-1896
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1953
1911-1953
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Contributions directes
Contributions directes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
Contributions directes
Contributions directes
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Affaires militaires
Affaires militaires
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Conscription.
Conscription.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Administration militaire
Administration militaire
1870-1939
1870-1939
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
1816-1869
1816-1869
1940-1982
1940-1982
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
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