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Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
1908-1982
1908-1982
1937-1982
1937-1982
Poids public.
Poids public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Poids public.
Poids public.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Industrie.
Industrie.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police économique.
Police économique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Gravières.
Gravières.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Législation économique.
Législation économique.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Poids public.
Poids public.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Contentieux.
Contentieux.
Rationnement.
Rationnement.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Poids public.
Poids public.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
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