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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux French
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Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1951-1982
1951-1982
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Vaccinations.
Vaccinations.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Installations classées.
Installations classées.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Épizooties.
Épizooties.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Hygiène publique
Hygiène publique
Notaires.
Notaires.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Justice
Justice
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Police générale
Police générale
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Chasse.
Chasse.
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
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