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Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1937-1974). Révision des évaluations foncières : information, tarifs transitoires, correspondance (1938) ; tarifs des évaluations (1949) ; déclarations des biens affermés (1964) ; instructions, correspondance (1970) ; mise à jour : tarifs des évaluations (1979).
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873). Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885). Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
Création, transfert, organisation et fonctionnement du bureau de poste et du bureau télégraphique : bail de location, délibérations, correspondance (1878-1971). Cabines téléphoniques, installation : délibération, correspondance (1912) ; convention, délibération, correspondance (1979). Postes téléphoniques publics et abonnements particuliers : conventions, correspondance (1963-1979). Porteur de télégrammes : contrats de service, délibérations (1954).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1885-1952) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, correspondance (1875-1889). Guerre de 1870, mobilisation : contrôles nominatifs et listes d’appel de la garde nationale sédentaire, listes des hommes mobilisés, tableau de réquisition pour la remonte des corps de troupes à cheval (1870)
Logement de gendarmes : factures, correspondance (1918). Anciens combattants de la Première Guerre mondiale, recensement : liste nominative, correspondance (1976)
Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920). Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916). [1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.
Listes nominatives des prisonniers et de mobilisés, demandes de renseignement, procès-verbal de nomination d’un comité d’entraide, reçus, mandats, instructions, correspondance.
Registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, carte (1941-1946) ; cartes nationales de priorité : registre d’inscription des remises de carte, instructions (1940-1946) ; recensement des besoins en charbon : déclarations individuelles, états récapitulatifs, instructions (1939) ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance (1943-1945) ; recensement des stocks de chaussures : liste des commerçants vendant des sabots de bois, pantoufles ou chaussons, instructions (1941).
