Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
- 04H001_008
- Item
- 1914
Part of Fonds communal de Léaz
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de services [1914-1935] [1].
Mobilisation : communiqué officiel, tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914), recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux : bordereau récapitulatif communal (1917).
Disparition et décès de militaires : tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps des troupes [1920], avis de disparition, avis de décès, pensions militaires, états de service, extraits d’acte, plan de localisation de la sépulture du soldat J.L. inhumé au cimetière de Virigny , correspondance (1916-1935).
Distinctions honorifiques, honneurs militaires : décernement de la médaille militaire à titre posthume à F.[B] (1922) ; « Morts pour la France : extrait du tribunal de première instance de Gex (1921) ; comité national du souvenir de Verdun : bulletin de remerciement, hommage (s.d.).
[1] Rédigé par l'instituteur non mobilisé en application de la circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d'Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique.
[2] Contient en particulier des informations relatives aux militaires de la commune décédés lors du combat du fort de Vaux, du combat en décembre 1915 à l’Hartmannswillerkopf (Alsace) et du naufrage en mer du croiseur Provence II le 26 février 1916 au large du cap Matapan (Grèce). Pour ce dernier, un jugement collectif de déclaration de décès est rendu le 23 août 1917 par le tribunal civil de Cherbourg.
Mesures d’exception et faits de guerre
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Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
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Règlement (1926) [1].
Registre des amendes et cotisations (1942-1964).
Liste des membres, engagements, titularisations, démissions, radiations, distinctions honorifiques, rapports d’intervention, corps d’intervention intercommunal, inventaires du matériel, mutuelle des sapeurs-pompiers, récépissés de déclaration de la société amicale des sapeurs-pompiers de Léaz, état des dépenses et recettes, équipement matériel, subventions, extrait du journal officiel, coupure de presse, correspondance (1953-2000).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, liste d’appel et d’inscription des votants, listes électorales (1928, 1932, 1938).
[1] Le document contient également une « liste nominative des pompiers ayant accepté et signé le présent règlement ».
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
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Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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Registres uniques, registres de recensement, liste nominative.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Tableaux de classement (1926-1927), feuilles de déclaration (1937-1938, 1958).
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Préparation du recensement, engagements volontaires.
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Préparation du recensement : listes des ajournés ; avis et récépissés d’inscription, feuilles de renseignement (1937-1968), permission agricole (1940).
Armée de mer, engagement volontaire d’A.R. F. : liste nominative, feuille de signalement, état signalétique (1947).
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
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Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
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Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
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Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
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Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
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Poste, télégraphes, téléphones : correspondance (1939-1940).
Douanes des Rousses : correspondance (1939).
Perception, administration des contributions directes.
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Perception : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie (1926), avis de sommation de paiement [1939-1940].
Administration des contributions directes : correspondance ([1917], 1925).
Recouvrement des contributions directes : avertissements, extrait des rôles (1938-1940).
Rapports financiers avec diverses administrations
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de sections des propriétés non bâties.
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Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
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Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
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Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980).
Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982).
Impôt sur les bénéfices agricoles : liste nominative des contribuables [1] [après 1919] ; réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle-campagne 1947-1948 : déclarations individuelles (1948) ; réclamation (1982).
Évaluation des propriétés foncières : informations (1912, 1923).
Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939).
Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1941).
Contribution mobilière, sous-répartement : mandements (1953-1958).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : décision relative à l’établissement d’une servitude de passage, liste des points géodésiques, informations (1981-1982).
[1] Contient en particulier des informations sur les contribuables mobilisés et leurs familles.
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Registre à souche des déclarations.
Contributions et taxes des prestations.
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Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
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Registre à souche des déclarations.
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Copies de la matrice.
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Se rapporte également aux propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties.
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