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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Administration militaire
Administration militaire
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Recensement militaire
Recensement militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
1776-1792
1776-1792
1761-1775
1761-1775
1747-1760
1747-1760
1735-1746
1735-1746
1725-1734
1725-1734
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Poids public.
Poids public.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Volume 3
Volume 3
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions directes
Contributions directes
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