- E21
- Dossier
- 1838-1859
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Gestion courante de l’état-civil.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Tenue des registres : bordereau de transmission (1968) ; pièces annexes d’état-civil (1880-1891).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste des citoyens mobilisables (1840, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état nominatif (1868).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
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Déclarations d’autorisation, arrêtés préfectoraux, étude d’impact, plans, correspondance.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ordures ménagères. – Création d’un dépôt de déchets ménagers au lieudit Grande Croix Vieille : procès-verbal descriptif et estimatif, acquisition de terrain, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, acte notarié, délibérations, plans, correspondance (1971-1973). Santé et salubrité. – Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1981-1982) ; recensement du personnel médical et paramédical : états nominatifs (1979-1982) ; règlement sanitaire municipal : arrêté municipal (1903).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réglementation des tueries particulières : arrêté du maire (1908) ; circulaires et modèles (s.d.).
Tuerie particulière de F. H. : arrêté préfectoral, plans (1908-1909).
Tuerie particulière d’E. B. : déclaration d’exercice de la profession de boucher, plan, correspondance (1921).
Tuerie particulière de L. P. : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933-1934).
Tuerie particulière de M. P. située à Crèches-sur-Saône [1] : déclarations, plans, correspondance (1933).
[1] Ce dossier a probablement servi de modèles pour les actes des tueries particulières de la commune.
Fiches individuelles de vaccination.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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On trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service public de l’assainissement à compter de 1976. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1943-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Bordereaux de titres de recette
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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