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Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
École primaire communale.
École primaire communale.
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Maison commune.
Maison commune.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Mairie-école.
Mairie-école.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
La Saône.
La Saône.
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