Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
- 04M001_013
- Pièce
- [1904]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
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Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Requête, mémoires, avis d’une décision de procédure, mandat, correspondance.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
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Registres des rôles.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
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Plan parcellaire.
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Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
Source au Mas : correspondance (1904).
Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
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Plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
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Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, décompte des travaux, rapport des sapeurs pompiers, rapport de l’ingénieur, correspondance (1927-1934).
Demande d’établissement d’une fontaine : pétition (1937).
Réparations sur le réseau d’eau potable.
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Réparation de la canalisation alimentant le hameau de La Carriaz : projet, correspondance (1927-1928).
Fontaine de Bouis, réparation de la canalisation alimentant les bassins-fontaines : engagement des propriétaires riverains, devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, réception des travaux, factures, mémoire des travaux, pétition, correspondance (1929-1935).
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
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Acquisition de l’immeuble, projet, emprunt, soumissions, devis, marché de gré à gré, plans, compte rendu du conseil municipal, mémoires des travaux, délibération, correspondance.
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Plan des lieux.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
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Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
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Appropriation des façades : soumissions, adjudication, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges (1934-1935).
Restauration de la toiture : concours des Ponts et Chaussées, financement, soumissions, cahier des charges, devis particulier, détail estimatif, bordereau des prix, marché de gré à gré, plans, réception provisoire des travaux, décomptes des travaux, facture, photographie, délibérations, correspondance (1955-1959).
Création de toilettes : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1974-1975).
Réfection du secrétariat et du bureau du maire : devis, plan, factures (1980).
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Chute de Sault-Brénaz : dossier d’enquête, plans, liste d’adhésion pour la formation du Syndicat intercommunal des riverains du Rhône, correspondance.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
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Aménagement de la place de la Verchère : financement, avant-métré, devis estimatif, marché de gré à gré, réception définitive, décompte des travaux, pièces comptables correspondance (1966).
Élargissement et redressement du CD n°19 : déclaration d’utilité publique, correspondance (1969-1970).
Aménagement de l’intersection du CD 60c avec les rues de la Tour et du Cimetière : acquisition de terrain, actes notariés, dossier d’exécution, marché de gré à gré, plans, réception définitive, décompte des travaux, pièces comptables, correspondance (1973-1975).
Construction de trottoirs sur le CD 60c au carrefour Conguet : plans, devis, factures, correspondance (1974-1976).
Aménagement du parking de la mairie : devis, plans, correspondance (1977).
Réparation d’un mur de soutènement au hameau de La Carriaz : devis, correspondance (1980).
Aménagement des abords du lavoir de Bouis et déplacement d’une croix : plan, devis, correspondance (1980-1981).
Élargissement du CD 60, démolition d’immeubles (1978-1982).
Gestion de la voirie et signalisation routière, concours des Ponts et Chaussées : état des chemins, arrêté fixant les limites d’agglomération, délibérations, correspondance (1952-1965) ; établissement de canalisations : permissions de voirie (1961-1971).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Lhuis, constitution et retrait : comptes rendus et procès-verbaux de réunion, délibérations, arrêtés préfectoraux (1952-1978).
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
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Financement, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, marchés de gré à gré, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, alimentation électrique de la station de pompage, délibérations, correspondance.
Eaux pluviales et de ruissellement.
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Amélioration de l’écoulement des eaux pluviales dans la traverse du village : soumission, adjudication, devis, bordereau des prix, détail estimatif, facture, correspondance (1955-1958).
Prolongement jusqu’au Rhône de la canalisation recueillant les eaux de ruissellement de la traverse du village : financement, appel d’offres, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1959-1960).
Écoulement des eaux de ruissellement du CD 60 dans la traverse du village, 1e, 2e et 3e tranches de travaux : financement, appel d’offres, projets, avant-métré, détails estimatifs, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, décomptes des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1970-1973).
Construction d’un réseau pluvial le long du CD 60 : avant-projet, financement, concours de la DDE, appel d’offres, dossier d’exécution, pièces contractuelles, plans, réception des travaux, décompte des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1973-1977).
Propriété H., évacuation des eaux pluviales (1975-1976).
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Acquisition de la Cour des voyageurs et de l’avenue de l’accès à la gare au lieudit Goulet de Loie appartenant à la SNCF (1960-1963).
Échange de terrain avec Louis aux lieudits Bolaroz et La Galuchère (1965).
Acquisition de terrain au lieudit Champ Forier appartenant à l’association sportive villeboisienne pour l’aménagement d’un stade municipal et scolaire (1967).
Acquisition d’immeubles vétustes au village appartenant aux héritiers de Jean-Baptiste Crétien en vue de leur démolition (1967-1968).
Acquisition et échange de terrain appartenant à Mme R.C., M. P.R. et M. A.F. (SCI Fontaines-Villebois-Meximieux) en vue de la création d’un lotissement communal, de l’aménagement du carrefour du CD 60 avec la rue de l’Usine et de l’agrandissement de la cour du cimetière (1969-1971).
Acquisition de terrain à l’Albion Nord et l’Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue de la création d’un lotissement communal (1971-1972).
Vente de terrain au lieudit Creu des Plantées à P.C. (1972).
Acquisition de terrain à Bouis appartenant à R.F. en vue de l’élargissement du chemin rural du Vigneau (1971-1972).
Vente des lots 1 à 8 du lotissement communal d’Albion (1973-1980).
Vente d’un immeuble à Bouis à A.B. (1972-1973).
Acquisition des ruines du château de Bouvens à Bouis appartenant à L.D. et Y.D. (1972-1975).
Acquisition de terrain au lieudit La Verchère appartenant aux consorts G. en vue de l’élargissement du carrefour du CD 60 avec la rue du Cimetière et la rue de la Tour (1974).
Vente de terrain au lieudit Au Préau à R.P. (1973-1974).
Vente d’un terrain au lieudit Albion Nord à G.G. et R.G. (1974-1975).
Acquisition de terrain au lieudit Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue de la construction d’un immeuble HLM (1975).
Acquisition d’un terrain au lieudit Au chemin du Sault appartenant à J.G. en vue de la création d’une place publique (1975-1976).
Acquisition d’un immeuble appartenant aux consorts G. en vue de l’élargissement du CD 60 (1975-1976).
Acquisition d’un immeuble appartenant à L.R. en vue de sa démolition pour l’élargissement du CD 60 (1975-1976).
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Lotissement HLM Croix Trieux, construction de 13 pavillons : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique pour l’élargissement du chemin d’accès, rapport, plans, correspondance (1960-1967).
Lotissement HLM d’Albion, construction de 12 maisons : acquisition de terrain, cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, permis de construire, comptes rendus de chantier, plan des réseaux, correspondance (1975-1979).
Firme industrielle d’applications multiples.
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Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugements, mémoire, plan, procès-verbal de constat, délibérations, arrêté du maire interdisant le dépôt de déchets industriels, correspondance.
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Aide financière pour l’extension de l’usine : projet d’extension, convention, emprunt, délibération, notes, correspondance (1964-1966).
Construction de l’usine, acquisition d’un tènement immobilier au lieudit La Longerais appartenant à la société Guillet : déclaration d’utilité publique, plan, délibérations, notes, correspondance (1965) ; dossier de travaux : marché de gré à gré, réception des travaux, délibération, correspondance (1965).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aménagement du stade municipal : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, statuts et procès-verbal de réunion de l’association sportive villeboisienne, financement, plans, arrêté d’approbation technique, délibération, factures, correspondance (1967-1972).
Éclairage du stade de football : financement, avant-projet, devis estimatif, arrêté d’approbation technique, facture, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1973-1977).
Aménagement d’une aire de jeux au hameau de Bouis : notice descriptive, plans, arrêté d’approbation technique, devis, facture, correspondance (1976-1977).
Création d’un boulodrome et aménagement du chemin d’accès avec franchissement du ruisseau du Rhéby : financement, concours de la DDE, devis estimatifs et quantitatifs, dossier d’exécution, plans, correspondance (1978-1980).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Planification urbaine et secteurs protégés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Carte communale : projet, dossiers accepté et modifié, plans, comptes rendus de réunion (1980).
Parc naturel régional du Bugey, création : rapport d’étude, correspondance (1972-1974).
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Engagement, contrat.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projets d’exécution, permis de construire, avis d’enquête, déclarations d’utilité publique, servitudes, plans, correspondance
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Acquisition de terrain au lieudit La Croix de l’Octave appartenant à la société Fèvre et Cie en vue de la constitution d’une réserve foncière (1976-1977).
Acquisition de terrain au lieudit La Verchère appartenant à P.M. en vue de la construction d’une salle des fêtes (1976-1977).
Acquisition de terrain au lieudit La Grande Combe appartenant à L.M. en vue de la constitution d’une réserve foncière (1976-1977).
Acquisition d’un terrain au lieudit Au chemin du Sault appartenant à R.C. et à J.G. en vue de la création d’une place publique et d’un terrain de jeux (1976-1977).
Vente d’un terrain au La Caria à P.C. (1977-1978).
Acquisition de terrain aux lieudits Les Meules et En Munaz appartenant aux héritiers Guillet en vue d’aménager un jeu de boules et un jardin d’enfants (1976-1978).
Acquisition d’un immeuble appartenant aux consorts G. en vue de sa démolition pour l’élargissement du CD 60 (1976-1979).
Acquisition de terrains aux lieudits La Champagne et La Croix Trieux appartenant à Mme G.A. en vue de la constitution d’une réserve foncière et différent avec le fermier (1978-1980).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Acquisition d’une usine appartenant à D.D. et J.T. en vue de la constitution d’une réserve foncière (1980-1981).
Vente de terrain au lieudit Dominies à B.D. (1979-1981).
Acquisition de terrain au lieudit Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue d’aménager une zone à urbaniser (1980-1981).
Acquisition d’une usine appartenant à A.F. (SCI Fontaines-Villebois-Meximieux) en vue sa rétrocession en location-vente (1981).
Vente de terrain au lieudit En Brossieux à A.M. (1979-1982).
Vente de terrain au lieudit Les Meules à P.C. (1982).
Vente des lots 1 et 2 du lotissement communal d’Albion Sud (1982).
Échange de terrain avec l’OPAC de l’Ain au lieudit Albion Sud (1982).
Acquisition de terrain au lieudit Les Meules appartenant au District de la Plaine de l’Ain en vue de la constitution d’une réserve foncière (1981-1982).
Acquisition de terrain au lieudit Les Grands Près appartenant aux établissements Fèvre et Cie reliant une propriété communale à un chemin communal (1981-1982).
Acquisition de terrain au lieudit La Champagne appartenant à J-L. L. en vue de l’extension du cimetière (1978-1982).
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Servitude, devis, facture, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide à l’implantation d’une usine : financement, rapport de présentation de la société, convention, dossier d’acquisition de l’usine Fristot à La Champagne en vue de sa rétrocession en location-vente, acte notarié, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.