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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
1882-1896
1882-1896
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Poids public.
Poids public.
Assurances.
Assurances.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
1899-1931
1899-1931
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1906-1936
1906-1936
Droits de place.
Droits de place.
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
1911-1953
1911-1953
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Épizooties.
Épizooties.
1913-1922
1913-1922
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
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