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Descriptions archivistiques
fiscalité immobilière
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Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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