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Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police économique.
Police économique.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Ponts.
Ponts.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbystère.
Presbystère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Sources.
Sources.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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