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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Français
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Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Eaux
Eaux
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Notaires.
Notaires.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Justice
Justice
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
1973-1982
1973-1982
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
1969-1972
1969-1972
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Viticulture.
Viticulture.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
1944-1945
1944-1945
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1857-1953
1857-1953
Agriculture
Agriculture
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Téléphone.
Téléphone.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
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