- 2L1
- Dossier
- 1884-1974
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
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Plan du projet.
Registre des arrêtés du maire.
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
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Bureau de bienfaisance : correspondance.
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Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
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Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
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Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Contentieux avec Claude Marboud.
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Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.
Création d’un nouveau cimetière.
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Plan de masse.
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
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Registre à souche, avis de décès.
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Contentieux : copie d’acte de donation, jugement, copie du testament et codicille de Joseph Curtet, curé de Montceaux, correspondance.
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Rôles de taxe.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
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1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tableaux synoptiques, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres (1858-1877). Élections (1881-1937).
Hospitalisation des indigents.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Naissances avec table décennale
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